Les vĂ©hicules Ă conduite automatisĂ©e (dits « voitures autonomes ») ont connu de grands progrĂšs techniques ces derniĂšres annĂ©es. Suffisamment pour autoriser la circulation de voitures sans conducteurs humains ? RĂ©ponseâŠ
Infos juridiques
Voitures autonomes : câest parti !
Les vĂ©hicules Ă conduite automatisĂ©e (dits « voitures autonomes ») ont connu de grands progrĂšs techniques ces derniĂšres annĂ©es. Suffisamment pour autoriser la circulation de voitures sans conducteurs humains ? RĂ©ponseâŠ
Pollution sonore sous-marine : comment la réduire ?
Aucune rĂšglementation contraignante imposant la rĂ©duction des bruits sous-marins dâorigine humaine nâexiste pour le moment. Toutefois, certaines recommandations permettent dâaccompagner les professionnels du secteur maritime vers une rĂ©duction de cette pollution sonoreâŠ
Pollution sonore sous-marine : comment la réduire ?
Aucune rĂšglementation contraignante imposant la rĂ©duction des bruits sous-marins dâorigine humaine nâexiste pour le moment. Toutefois, certaines recommandations permettent dâaccompagner les professionnels du secteur maritime vers une rĂ©duction de cette pollution sonoreâŠ
Professionnel du secteur animal : la simplification de certaines démarches
Toujours dans un objectif de simplification de certaines dĂ©marches administratives, une nouvelle suppression de lâobligation de prĂ©sentation dâun extrait K Bis vient dâĂȘtre mise en place dans le cadre de dĂ©clarations dâactivitĂ© dans le secteur animal. Revue de dĂ©tailsâŠ
Professionnel du secteur animal : la simplification de certaines démarches
Toujours dans un objectif de simplification de certaines dĂ©marches administratives, une nouvelle suppression de lâobligation de prĂ©sentation dâun extrait K Bis vient dâĂȘtre mise en place dans le cadre de dĂ©clarations dâactivitĂ© dans le secteur animal. Revue de dĂ©tailsâŠ
Constitution de société : une promesse de société vous engage !
Le crĂ©ateur dâun logiciel et un collaborateur dĂ©cident de conclure une promesse de sociĂ©tĂ©. Mais finalement, le crĂ©ateur change dâavis et constitue une sociĂ©tĂ© avec dâautres personnes. Ce qui mĂ©rite indemnisation selon le collaborateur « Ă©vincĂ© »⊠et selon le juge ?
Constitution de société : une promesse de société vous engage !
Le crĂ©ateur dâun logiciel et un collaborateur dĂ©cident de conclure une promesse de sociĂ©tĂ©. Mais finalement, le crĂ©ateur change dâavis et constitue une sociĂ©tĂ© avec dâautres personnes. Ce qui mĂ©rite indemnisation selon le collaborateur « Ă©vincĂ© »⊠et selon le juge ?
Chirurgiens-dentistes : rappel des rĂšgles pour une bonne prise en charge de vos patients
Pour bien accueillir leurs patients, dâun point de vue strictement juridique, les dentistes doivent respecter certaines rĂšgles. Voici un bref rappel des bonnes pratiques Ă observerâŠ
Chirurgiens-dentistes : rappel des rĂšgles pour une bonne prise en charge de vos patients
Pour bien accueillir leurs patients, dâun point de vue strictement juridique, les dentistes doivent respecter certaines rĂšgles. Voici un bref rappel des bonnes pratiques Ă observerâŠ