Face Ă la persistance de la crise sanitaire, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures afin dâaider les secteurs les plus touchĂ©s, et notamment le secteur culturel. A ce titre, la possibilitĂ© de recourir Ă lâactivitĂ© partielle est prolongĂ©e. JusquâĂ quand ?
Quels sont les montants unitaires des diffĂ©rentes aides couplĂ©es vĂ©gĂ©tales (lĂ©gumineuses, blĂ© dur, houblon, soja, etc.) pour la campagne 2021 ? RĂ©ponse du gouvernementâŠ
Quels sont les montants unitaires des diffĂ©rentes aides couplĂ©es vĂ©gĂ©tales (lĂ©gumineuses, blĂ© dur, houblon, soja, etc.) pour la campagne 2021 ? RĂ©ponse du gouvernementâŠ
Depuis le 1er fĂ©vrier 2022, il existe une nouvelle procĂ©dure accĂ©lĂ©rĂ©e dâexpulsion des squatteurs. Un professionnel se trouve au cĆur de ce dispositif : lâhuissier de justice. Explications.
Depuis le 1er fĂ©vrier 2022, il existe une nouvelle procĂ©dure accĂ©lĂ©rĂ©e dâexpulsion des squatteurs. Un professionnel se trouve au cĆur de ce dispositif : lâhuissier de justice. Explications.
Pour favoriser lâĂ©mergence dâun secteur des transports « propres », le Gouvernement annonce un nouveau dispositif de soutien pour les poids lourds Ă©lectriques. Lequel ?
Pour favoriser lâĂ©mergence dâun secteur des transports « propres », le Gouvernement annonce un nouveau dispositif de soutien pour les poids lourds Ă©lectriques. Lequel ?
Avec la mise en place de la dĂ©claration sociale nominative (DSN), les modalitĂ©s de dĂ©claration du recouvrement des contributions dâassurance chĂŽmage et des cotisations au rĂ©gime de garantie des salaires (AGS) relatives aux intermittents du spectacle Ă©voluent. Revue de dĂ©tails.
Avec la mise en place de la dĂ©claration sociale nominative (DSN), les modalitĂ©s de dĂ©claration du recouvrement des contributions dâassurance chĂŽmage et des cotisations au rĂ©gime de garantie des salaires (AGS) relatives aux intermittents du spectacle Ă©voluent. Revue de dĂ©tails.
Afin dâamĂ©liorer lâactivitĂ© professionnelle indĂ©pendante, le Gouvernement a pris de nombreuses mesures dans le cadre de la loi « IndĂ©pendants ». A ce titre, lâallocation des travailleurs indĂ©pendants (ATI) Ă©volue, notamment en ce qui concerne les conditions pour en bĂ©nĂ©ficier, son montant, etc. Explications.
